Droit de francisation et de navigation.

[fva]

Posté par Ponchin

Bonjour,

Je possède un SHARKI de 1988. Cette année, la taxe de navigation est fonction de la longueur de coque. Les douanes m’ont appliqué une longueur de 12 mètres, alors que, sur catalogue, elle est de 11.95. Résultat: je paye autant qu’un bateau de 14.99 mètres.
Propriétaires de SHARKI qu’en est-il pour vous?
A 11.99 mètres nous devons payer 342 euros, à 12 mètres 573 euros pour le droit sur la coque.
Cordialement,
JLP

[fva]

Posté par Areno

Bonjour,
Personnellement je vient de me mettre en rapport avec les douanes et ils m’ont demandés de leur envoyer un courrier explicatif avec une photocopie des plans du bateau ou il y à les caractéristiques et ils m’ont déclarés qu’ils allaient rectifier le droit de francisation.
Je vous conseille de faire la même intervention.
Areno