Posté par Vonk
Bonjour,
Sur quelle longueur de coque est calculée votre taxe de droit de navigation?
Merci de vos réponses.
Posté par Vonk
Bonjour,
Sur quelle longueur de coque est calculée votre taxe de droit de navigation?
Merci de vos réponses.
Posté par Yves
Bonjour,
Ponchin l’autre jour à fait ce message qui répond à ta question.
Bonne mer.
Yves
“Je possède un SHARKI de 1988. Cette année, la taxe de navigation est fonction de la longueur de coque. Les douanes m’ont appliqué une longueur de 12 mètres, alors que, sur catalogue, elle est de 11.95. Résultat: je paye autant qu’un bateau de 14.99 mètres.
Propriétaires de SHARKI qu’en est-il pour vous?
A 11.99 mètres nous devons payer 342 euros, à 12 mètres 573 euros pour le droit sur la coque.
Cordialement,
JLP”